Marque enregistrée - Marque en vigueur

RM RALPH M.
ANJOU SIEGES CREATION, SARL
M. Ralph MOURAUD

Numéro de dépôt :
4129956
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
RM RALPH M. de ANJOU SIEGES CREATION

Présentation de la marque RM RALPH M.

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU SIEGES CREATION et monsieur Ralph MOURAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RM RALPH M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU SIEGES CREATION domicilié(e) Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Ralph MOURAUD domicilié(e) Le Clos du Beau Site - 49330 - CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANJOU SIEGES CREATION, M. Ralph MOURAUD domicilié(e) Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France.

La marque RM RALPH M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM RALPH M. arrivera à expiration en date du 30 octobre 2024.

ANJOU SIEGES CREATION a également déposé les autres marques suivantes : SOFALIT , ANJOU SIEGES , GENS DE PARIS


ANJOU SIEGES CREATION, SARL - Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France - SIREN 4

M. Ralph MOURAUD - Le Clos du Beau Site - 49330 - CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France


ANJOU SIEGES CREATION, M. Ralph MOURAUD - Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).